CHARMPALAY
Présentation de la marque CHARMPALAY
Déposée le 24 novembre 1981 par la Société Anonyme (SA) Chais et Vignobles de France PROVINA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « CHARMPALAY » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque CHARMPALAY a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1188373.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 43 ans, la marque CHARMPALAY est expirée depuis le 24 novembre 1991.
Chais et Vignobles de France PROVINA a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1982-17
Inscription - Transmission de propriété n°6521 - Publication au BOPI
Inscription - Transmission de propriété n°6522 - Publication au BOPI